Règlement intérieur 2026-2027

1. ADHESION

ARPEGE est une section de l’Amicale Laïque de Vigneux de Bretagne. A ce titre les adhérents de la section s’engagent à respecter les valeurs d’amitié, de tolérance, d’accueil, de respect et d’équité chères à notre association.

L’adhésion à ARPEGE est obligatoire ; le droit d’inscription annuel (couvrant les frais de gestion et donc non remboursable) est de 54 euros par foyer inscrit.

2. ORGANISATION ET PRESENCE

L’école de musique fonctionne pendant la période scolaire.

Les cours ont lieu aux salles du Grand Calvaire.

Les cours de solfège des 4 premières années sont obligatoires.

Une année de solfège ne pourra être validée en cas d’absences répétées.

Une feuille de présence est remplie à chaque cours par le professeur.

L’élève devra être ponctuel. En cas d’absence , il devra prévenir le professeur (coordonnées sur la facture).

ARPEGE se réserve le droit d’annuler un cours collectif si le nombre d’inscriptions est insuffisant.

En cas de non-obtention d’un cours à deux ou plus, l’élève bénéficiera d’un cours individuel et le complément de tarif sera automatiquement appliqué. Ce complément est demandé lors de l’inscription et restitué en fin d’année s’il s’avère non nécessaire.

En fin de saison, Arpège établira les avoirs (ou remboursements) pour les absences éventuelles des professeurs s’ils n’ont pu être remplacés.

3. RESPONSABILITE

L’École de Musique ARPEGE n’est responsable des élèves qu’à l’intérieur de la salle de cours, en présence du professeur. Les parents s’assurent de la présence du professeur avant de repartir et sont tenus de reprendre leurs enfants à la fin du cours.

Arpège vous informe des absences des professeurs par mail (ou sms si prévenance tardive).

Les œuvres enseignées étant soumises aux droits d’auteur (protection des œuvres et des compositeurs), aucune photocopie d’œuvre non affranchie de droits légaux (timbres Seam) n’est acceptée au sein de l’école de musique. (Merci de vérifier les cartables).

4. INSTRUMENTS

Un instrument à domicile est indispensable. Il est fortement conseillé de demander avis auprès du
professeur avant d’envisager son achat.

ARPEGE propose quelques instruments à la location. Prendre contact lors de l’inscription.

5. LOCAUX ET MATERIEL

Les locaux sont gracieusement mis à la disposition d’Arpège par la municipalité. Les divers matériels (pianos, batteries, sonorisation du matériel d’enregistrement…) sont la propriété de l’association ou de la municipalité.

Les élèves sont tenus de respecter le matériel et les locaux mis à leur disposition. En cas de dégradation, la réparation sera exigée auprès de l’élève ou de ses parents.

Il est interdit de fumer ou de vapoter dans les locaux.

Les partitions « Arpège » devront être restituées à l’école de musique en fin d’année.

6. ASPECT FINANCIER

Les adhérents s’engagent à remettre au bureau, lors des inscriptions, le règlement de l’adhésion et des
cotisations dues pour l’année.

  • Chèques vacances acceptés (classiques ou « Connect »)
  • Virement (solde total)
  • Paiement fractionné ( 3 chèques possibles, libellés à l’ordre de : ARPEGE).
    Encaissements : Octobre/Janvier/Avril

Toute année commencée est due dans son intégralité. Sauf cas de force majeure, aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

Notre association est habilitée à recevoir les Chèques-Vacances en cours de validité pour l’année en cours. Ils ne seront plus acceptés après la rentrée.

7. DROIT À L’IMAGE

Sauf refus dûment coché sur la fiche d’inscription, l’acceptation du présent règlement vaut accord de l’adhérent sur l’utilisation par l’école de musique, à des fins de diffusion non commerciales, des photos, vidéos et enregistrements sonores réalisés dans le cadre de ses activités, représentations et répétitions.

L’utilisation de ces documents ne pourra porter atteinte à la réputation ou à la vie privée de la personne photographiée ou enregistrée et ne fera pas mention de son prénom ou nom.

Ceux-ci pourront servir à la réalisation de plaquettes d’exposition, de diffusion sur son site internet ou à l’illustration d’articles pour la presse, journaux et magazines, à l’exclusion de tout usage commercial ou monnayé. Cette autorisation n’est pas cessible à un tiers.

8. RECUEIL D’INFORMATIONS

Les informations personnelles recueillies par Arpège au moment de l’adhésion font l’objet d’un traitement informatique exclusivement destiné à la gestion administrative et pédagogique des élèves et à établir des statistiques pour les demandes de subventions demandées à la municipalité et à la région.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent vous et vos enfants. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à inscriptions.arpege.asso@gmail.com.

MAJ Avril 2026